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Marques déposées par l'association loi 1901 Don Bosco
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En Jeux d'Enfance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

En Jeux d'Enfance
Association Don Bosco, Association

Numéro de dépôt :
3874880
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
En Jeux d\'Enfance de Don Bosco

Présentation de la marque En Jeux d'Enfance

Déposée le 18 novembre 2011 par l'association loi 1901 Don Bosco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « En Jeux d'Enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Don Bosco domicilié(e) Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 577 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Don Bosco, Mme RIVIER Françoise domicilié(e) Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque En Jeux d'Enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En Jeux d'Enfance est expirée depuis le 18 novembre 2021.

Don Bosco a également déposé les autres marques suivantes : Sésame relationnel


Association Don Bosco, Association - Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 775577950


Association Don Bosco, Mme RIVIER Françoise - Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

– gestion administrative d'établissements d'accueil du jeune enfant ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Crèches d'enfants.